Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARTS ETONNANTS
REILHAC Michel Jean

Numéro de dépôt :
93481610
Date de dépôt :
25/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2003

Présentation de la marque LES ARTS ETONNANTS

Déposée le 25 août 1993 par REILHAC Michel Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARTS ETONNANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est REILHAC Michel Jean, domicilié(e) 7-9 rue de la Sablière, 95110 SANNOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel REILHAC - France.

La marque LES ARTS ETONNANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTS ETONNANTS est expirée depuis le 25 août 2003.

REILHAC Michel Jean a également déposé les autres marques suivantes : LE BAL MODERNE


REILHAC Michel Jean - 7-9 rue de la Sablière, 95110 SANNOIS - France


Michel REILHAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Jeux, jouets.Education, formation, divertissement activités sportives et culturelles.Manifestations artistiques, spectacles, films, expositions, concours, jeux, foires, colloques, congrès, conférences.Editions de livres, catalogues, revues

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.